Mentions légales
En vertu de la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.sylla-interactive.com l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi : Propriétaire: SYLLA INTERACTIVE – SARL SIRET : 52106708200037 – RCS Vienne B 521 067 082 Adresse postale : 81 Chemin des Platières 38670 Chasse sur Rhône. Responsable publication : Frédéric PROZ– Hébergement : Serveur dédié SYLLA Interactive (Via ste Xefi).
L’utilisation du site www.sylla-interactive.com implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site www.sylla-interactive.com sont donc invités à les consulter de manière régulière. Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par SYLLA INTERACTIVE. Les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.
Le site www.sylla-interactive.com a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société. SYLLA INTERACTIVE s’efforce de fournir sur le site des informations aussi précises que possible. Toutefois, SYLLA INTERACTIVE ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations. Toutes les informations indiquées sur le site www.sylla-interactive.com sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site www.sylla-interactive.com ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.
SYLLA INTERACTIVE ne pourra être tenue responsable de dommages matériels liés à l’utilisation du site. De plus, l’utilisateur du site s’engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis-à-jour.
SYLLA INTERACTIVE est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes (sauf citations), images, photos, graphismes, logos, icônes, logiciels. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de SYLLA INTERACTIVE. Toute exploitation non autorisée du site ou d’un quelconque élément qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions du code de la Propriété Intellectuelle.
SYLLA INTERACTIVE ne pourra être tenue responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site www.sylla-interactive.com , et résultant soit de l’utilisation d’un matériel ne répondant pas aux spécifications indiquées au point 4, soit de l’apparition d’un bug ou d’une incompatibilité.
Voir les politiques de confidentialité et politiques de Cookies
Le site www.sylla-interactive.com contient un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites. Cependant, SYLLA INTERACTIVE n’a pas la possibilité de vérifier le contenu des sites ainsi visités, et n’assumera en conséquence aucune responsabilité de ce fait.
Tout litige en relation avec l’utilisation du site www.sylla-interactive.com est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de VIENNE.
Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés. Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.
Utilisateur : Internaute se connectant, utilisant le site susnommé. Informations personnelles : « les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l’identification des personnes physiques auxquelles elles s’appliquent ».
